MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site Ascensionnelle, les présentes mentions légales.

INFORMATIONS LÉGALES

• Editeur : Ascensionnelle – 7 rue Simon Jallade – 69005 Lyon – SASU au capital social de 1000 € – SIRET 838 386 936 00010 – APE 7021Z
• Responsable de publication : Malorie Métral
• Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Le Site Ascensionnelle est accessible à l’adresse suivante : https://www.ascensionnelle.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

SERVICES FOURNIS

Le Site Ascensionnelle à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les vidéos, apparaissant sur le site sont la propriété de ASCENSIONNELLE ou sont détenus par des droits d’usage. Ils sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser.

RESPONSABILITÉ

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