MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site Ascensionnelle, les présentes mentions légales.

INFORMATIONS LÉGALES

  • Editeur : Ascensionnelle – 7 rue Simon Jallade – 69005 Lyon – SASU au capital social de 1000 € – SIRET 838 386 936 00010 – APE 7021Z
  • Responsable de publication : Malorie Métral
  • Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Le Site Ascensionnelle est accessible à l’adresse suivante : https://www.ascensionnelle.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

SERVICES FOURNIS

Le Site Ascensionnelle à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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RESPONSABILITÉ

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  • Avec Chrome™ : menu de configuration (logo paramètres) ► Paramètres ► Paramètres avancés ► Paramètres de contenu ► Choisissez les options souhaitées ;

  • Avec Safari™ : Safari (logo paramètres) ► Préférences ► Sécurité ► Afficher les cookies ► Choisissez les options souhaitées ;

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