MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site Ascensionnelle, les présentes mentions légales.

INFORMATIONS LÉGALES

  • Editeur : Ascensionnelle7 rue Simon Jallade – 69005 Lyon – SASU au capital social de 1000 € – SIRET 838 386 936 00010 – APE 7021Z
  • Responsable de publication : Malorie Métral
  • Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Le Site Ascensionnelle est accessible à l’adresse suivante : https://www.ascensionnelle.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales. Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

SERVICES FOURNIS

Le Site Ascensionnelle à pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les vidéos, apparaissant sur le site sont la propriété de ASCENSIONNELLE ou sont détenus par des droits d’usage. Ils sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser.

RESPONSABILITÉ

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Ascensionnelle et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

DONNÉES PERSONNELLES

Le Site Ascensionnel ne partage vos informations personnelles avec personne.

COOKIES

Le site a recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

  1. Opposition à l’utilisation de fichiers « cookies » par le site Ascensionnelle

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement des « cookies » en configurant son logiciel de navigation. Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de ASCENSIONNELLE.

Pour ce faire, il vous suffit de vous reporter à vos logiciels de navigation et de suivre leurs instructions. A titre d’exemple :

  • Avec Internet Explorer™ : menu Outils ► Options internet ► Onglet Confidentialité ► choisissez le niveau souhaité ;

  • Avec Firefox™ : menu Outils ► Options ► Onglet Vie privée ► choisissez les options souhaitées ;

  • Avec Chrome™ : menu de configuration (logo paramètres) ► Paramètres ► Paramètres avancés ► Paramètres de contenu ► Choisissez les options souhaitées ;

  • Avec Safari™ : Safari (logo paramètres) ► Préférences ► Sécurité ► Afficher les cookies ► Choisissez les options souhaitées ;

  • Avec Opera™ : menu Outils ► Préférences ► Onglet Avancé ► Rubrique Cookies ► Gérer les cookies ► Choisissez les options souhaitées.

2. Consentement à l’utilisation des cookies

En naviguant sur le site Ascensionnelle, vous acceptez que Ascensionnelle installe des cookies dits « techniques » qui accèdent, inscrivent ou consultent des informations stockées dans votre équipement terminal :

  • ils ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique,
  • ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service de communication en ligne du Ascensionnelle.

Nous vous souhaitons une excellente navigation !